Sa Majesté L'Empereur
Empereur
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Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
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 |  Sujet: Plébiscite de l'investiture impériale  Ven 1 Déc - 17:51 | |
| Le vote se déroulera du vendredi 1er décembre à 17 heures au dimanche 3 décembre à 22 heures.
Seuls les citoyens belondaures peuvent voter.
Pour mieux aider les citoyens à faire leur choix, voici les amendements effectués :
| Citation: | Préambule :
Article premier: Le Belondor est un empire indivisible, syiste, démocratique et social. Il assure, cependant, l'égalité devant la loi de tous les citoyens belondaures sans distinction d'origine, de race ou de religion ; cependant les hauts postes administratifs de l'Empire, ceux de Chevaliers, de consuls et de préfets délégués à un département, sont réservés aux syistes. Elle respecte également toutes les croyances, même si la religion officielle est le syisme.
Titre I :
Article deuxième: La langue officielle du Belondor est le Belondaure. L’emblème national est le drapeau du Belondor: drapeau tricolore bleu, blanc, rouge, traversé par une ligne verticale verte, sur le bleu et jaune, sur le rouge; avec sur le drapeau des abeilles dorées et le blason de la Famille Impériale, les Temerariens, du Belondor.
L’hymne national est « La Cancracienne ».
La devise du Belondor est « Honneur, Sagesse, Gloire ».
Son principe est : la fidélité envers l'Empereur qui gouverne pour le bien du peuple et par lui.
Article quatrième: Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité avec l'autorisation du Conseil d'Etude des Partis Politiques. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie.
Titre II :
Article sixième: L'Empereur détient ses prérogatives par succession, en tant que descendant de Kalamanine. Il est Empereur de droit divin et ce jusqu’à sa mort ou son abdication. Il peut être porté à l'Apothéose après sa mort. L'Empereur doit être plébiscité par le peuple pour acquérir ses prérogatives.
Article huitième: L'Empereur nomme le César. Il nomme tant que le César n’est pas en âge de gouverner la nation, un Régent qui aura les mêmes pouvoirs. Il nomme le gouvernement. Il est supplée, le cas échéant, par le César, le Régent ou le Consul des Affaires Étrangères dans la présidence du Conseil prévu à l'article 9. Il peut, à titre exceptionnel, être supplée pour la présidence d'un conseil, par le César, le Régent, ou un consul de son choix, en vertu d'une délégation expresse et pour un ordre du jour déterminé. Il est responsable de la Défense nationale.
Article douzième: l'Empereur peut prononcer la dissolution du Sénat. Les élections générales ont lieu dix jours au moins et quarante jours au plus après la dissolution.
Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans les deux mois qui suivent ces élections.
Article dix-huitième: L'Empereur communique avec les deux assemblées par des messages lus par le Président respectif de l'assemblée, et ses communiqués ne peuvent donner lieu à des débats.
L'Empereur doit prévenir par un message, lu par le Président respectif de l'assemblée, qu'il communiquera de vive voix avec une assemblée.
Titre III :
Article vingt-et-unième: L'Empereur dirige l'action du Gouvernement. Il assure l'exécution des lois. Il exerce le pouvoir réglementaire et nomme aux emplois civils et militaires.
Titre IV :
Article vingt-troisième: Le Parlement comprend le Sénat et la Chambre des Chevaliers.
Les sénateurs au Sénat sont élus au suffrage direct par liste, et les vices-rois sont sénateurs de droit. Le Sénat assure la représentation des opinions politiques de l'Empire.
Les Chevaliers à la Chambre des Chevaliers sont nommé par l'Empereur.
Article vingt-neuvième: Les membres du Gouvernement ont accès aux deux assemblées. Ils sont entendus quand ils le demandent. Ils peuvent se faire assister par des préfet délégué à un département.
Article trente-et-unième: Les séances des deux assemblées sont publiques. Chaque assemblée peut siéger en comité secret à la demande de l'Empereur ou de la moitié de ses membres.
Titre V :
Article trente-cinquième: L'initiative des lois appartient concurremment à l'Empereur, au Gouvernement et aux membres du Sénat.
Les projets de lois du Gouvernement sont délibérés en Conseil de l'Empire et déposés sur le bureau du Sénat, avant d'y être débattus.
Les projets de lois du Sénat sont débattus au Sénat, les sénateurs comme les membres du Gouvernement peuvent y déposer des amendements.
Article trente-septième: L'Empereur, une fois le projet de loi final rendu, les membres du Parlement et le Gouvernement ont le droit d'amendement. Après l'ouverture du débat, le Gouvernement peut s'opposer à l'examen de tout amendement. Si le Gouvernement le demande, l'assemblée saisie se prononce par un seul vote sur tout ou partie du texte en discussion en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le Gouvernement.
Article trente-huitième: La Chambre des Chevaliers peut refuser l’adoption d’une loi adoptée par le Sénat ; il peut également demander à l’unanimité une révision de la Charte. Le Sénat peut proposer des lois et les adopte, néanmoins, l’avis de la Chambre des Chevaliers l’emporte sur celui du Sénat. La Chambre des Chevaliers n’a pas l’initiative des lois, mais elle peut demander une relecture de la loi au Sénat.
Article trente-neuvième: L'Empereur, après délibération au Conseil de l'Empire, engage devant le Sénat la responsabilité du Gouvernement sur son programme ou éventuellement sur une déclaration de politique générale.
Le Sénat met en cause la responsabilité du Gouvernement par le vote d'une motion de censure. Une telle motion n'est recevable que si elle est signée par le tiers au moins des membres du Sénat. Le vote ne peut avoir lieu que quarante-huit heures après son dépôt. L'Empereur peut, après délibération au Conseil de l'Empire, engager la responsabilité du Gouvernement devant le Sénat sur le vote d'un texte. Dans ce cas, ce texte est considéré comme adopté, sauf si une motion de censure, déposée dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votée dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.
L'Empereur a la faculté de demander au Sénat l'approbation d'une déclaration de politique générale. Lorsque le Sénat adopte une motion de censure ou lorsqu'il désapprouve le programme ou une déclaration de politique générale du Gouvernement, l'Empereur est chargé de nommer un autre Gouvernement.
Titre VI :
Article quarante-et-unième: Les traités de paix, les traités de commerce, les traités ou accords relatifs à l'organisation internationale, ceux qui engagent les finances de l'État, ceux qui modifient des dispositions de nature législative, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comportent cession, échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être ratifiés ou approuvés qu'en vertu d'une loi.
Ils ne prennent effet qu'après avoir été ratifiés ou approuvés. Nulle cession, nul échange, de territoire n'est autorisée. Les adjonctions de territoire doivent être autorisée par la loi.
Titre VII :
Article quarante-quatrième: Le Conseil de la Charte comprend cinq membres. L'Empereur en fait automatiquement partie ainsi que le César, et s’il y en a un le Régent. Les membres sont nommés et révoqués par l'Empereur. L'Empereur est le président du Conseil de la Charte, sa voix est prépondérante sur les autres.
Article quarante-sixième: Le Conseil de la Charte statue, en cas de contestation, sur la régularité de l'élection des vices-rois et des sénateurs.
Titre VIII :
Article quarante-neuvième: Le Conseil des Juges Impériaux est présidé par l'Empereur. Le préfet délégué au Département de la Justice en est le vice-président. Le CJI est composé de cinq membres dont l'Empereur, le César, le Régent, s’il y en a un, le préfet délégué au département de la Justice sont membres de droit. Il nomme le Juge et Procureur de l'Empire pour chaque procès. Il peut s’exprimer sur le verdict d’un procès.
Titre X :
Article cinquante-troisième: Les collectivités territoriales de l'Empire sont les cités et les vice-royautés. Toute autre collectivité territoriale est créée par la loi.
Les cités s'administrent librement par un maire, noble héréditaire de noblesse de la cité respective, et dans les conditions prévues par la loi.
Les vice-royautés s'administrent librement par un vice-roi élu et dans les conditions prévues par la loi. Dans les vice-royautés, les délégués impériaux ont la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois.
Article cinquante-quatrième : Les vices-rois sont élus au suffrage universel par liste par les citoyens résidant dans la vice-royauté concernée. Ils ont comme pouvoir de dicter la politique de leur vice-royauté dans les limites de leurs compétences. Celles-ci concernent, la police locale, les impôts locaux, le sport local, l'éducation du secondaire, la culture, la santé, le logement et l'emploi.
Ils sont sénateurs de droit, sauf lorsqu'ils sont déjà été élus sénateurs. Dans ce cas là, c'est leur suppléant sénatorial, qui occupe la fonction de sénateur.
Les délégués impériaux sont chargés de surveiller que les vices-rois n'abusent pas de leur pouvoir et qu'ils respectent les loi nationales, votées par le Parlement. |
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SA GRANDISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE Ier
Empereur du Belondor par la Grâce des Dieux
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate
Deux-cents soixante-deuxième descendant de Kalamanine
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Sa Majesté L'Empereur
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| | Sujet: Re: Plébiscite de l'investiture impériale Lun 4 Déc - 13:31 | |
| Vote terminé. L'Empereur est réinvesti dans sa fonction avec 87,5% des suffrages exprimés.
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