Sa Majesté L'Empereur
Empereur
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Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
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|  Sujet: Loi sur le Revenu Maternel Belondaure (RMB)  Ven 26 Jan - 21:53 | |
| Article 1 : Le Revenu Maternel Belondaure (RMB) est réservé aux femmes étant de nationalité belondaure. Une étrangère ne peut en bénéficier. Pour en bénéficier, celle-ci doit demander la nationalité belondaure et l'obtenir.
Article 2 : Le Revenu Maternel Belondaure (RMB) est réservé aux femmes ayant 4 enfants ou plus à charge. L'activité de cette dernière ne rentre pas en compte, toutes les Belondaures peuvent en bénéficier.
Article 3 : Le Revenu Maternel Belondaure (RMB) est déversé par le Consulat de l'Economie, aux chômeurs en ayant droit, chaque mois. Son montant est fixe et ne peut être réévalué que par l'Empereur, le Premier Consul, le Consul s'occupant de l'Economie ou un amendement du Parlement.
Créé selon le modèle de la solidarité nationale impériale, le Revenu Maternel Belondaure (RMB) est financé par l'impôt, au travers de l'Impôt sur le Revenu.
Article 4 : Le Revenu Maternel Belondaure (RMB) est fixé à 475 SB par mois pour 4 enfants. Jusqu'à 10 enfants, la mère reçoit 125 SB de plus par enfants. A partir de plus de 10 enfants, la mère reçoit 200 SB de plus par enfants.
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