Loi sur l'Armée Impériale [décret amendé, passé en loi]

Article 1: Tout homme ou femme est soumis au service militaire, lorsqu'est atteinte leur majorité. La durée du service militaire est de 2 ans.

Article 2: Certaines dérogations peuvent être accordée, pour déficience physique ou mentale. D'autres dérogations peuvent être obtenues temporairement pour cursus universitaires ou maladie contagieuse.

Article 3: Pour les militaires de carrière, le service dure de 16 à 40 ans. Les sous-officiers peuvent faire carrière jusqu'à l'âge de 45 ans. Les hauts gradés n'ont pas d'âge limite pour faire carrière.

Article 4: En cas de mobilisation générale, tout homme agé de 20 à 35 ans est mobilisable. Par la suite, en cas de prolongement du conflit, les classes 35-40, tout d'abord, 40-45 ensuite et 18-20 pour finir peuvent être mobilisées. En cas de danger grave pour l'Empire, les classes 16-18 ans peuvent être mobilisées, ainsi que les 45-50 ; celles-ci ne seront mobilisables que si les autres classe d'âges précédemment citées ont été largement entamées et que le sol sacré de la partie, le sanctuaire national, est menacé.
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SA GRANDISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE NABELNINE Ier
Empereur du Belondor par la Grâce des Dieux
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate

Autorités étatiques Inscrit le : 12 Nov 2005 Messages : 789

Nouvelle version :

Article 1: Tout homme est soumis au service militaire uniquement lorsqu'est atteinte leur majorité et que le dit homme n’est pas engagé dans des Etudes Supérieures. La durée du service militaire est de 1 ans. Jusqu'à l'âge de 35 ans, une matinée d'entraînement sera effectuée tous les deux ans.

Article 2 : Les Belondaures effectuant des Etudes Supérieures bénéficient de trois jours obligatoires d’informations sur l’Armée Impériale.

Article 3 : Certaines dérogations peuvent être accordées pour déficience physique ou mentale.

Article 4 : Pour les militaires de carrière, le service dure de 22 à 48 ans. Les sous-officiers peuvent faire carrière jusqu'à l'âge de 58 ans. Les hauts gradés n'ont pas d'âge limite pour faire carrière.

Article 5 : En cas de mobilisation générale, tout homme âgé de 22 à 48 ans est mobilisable.
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