programme gouvernemental Troisième Législature

A votre vote Messieurs, texte voté par le Sénat

Article 1 : La présente loi sera exécutée comme le programme gouvernemental du Très Saint Empire du Belondor pour la Troisième Législature [Amezzianel 2709 - Izaleninel 2709].

Article 2 : Le programme du Consulat de l'Economie consistera en :
- modernisation du système économique belondaure et adaptation aux nouvelles donnes du marché
- la mise à jour des impôts et taxes en tout genre et leur application
- subventions aux entreprises dans le besoin
- création des statuts de la Banque Centrale du Belondor, et réévaluation du Sesterce Belondaure.

Article 3 : Le Programme du Consulat des Affaires Etrangères se composera :
¤ d'un programme défini pour le Département de la Diplomatie :
- lutter contre la politique des blocs opposants les Monarchies aux Républiques
- nous allier aux grandes nations composant ces blocs
- défendre la démocratie dans le Micromonde et ses valeurs.
¤ d'un programme défini pour le Département de la Défense Nationale :
- la modernisation des équipement de l’armée
- l'augmentation du nombre d’entraînements.
- la réorganisation de l’armée et la diminution des effectifs totaux à 2 000 000 d'hommes, soit 350 000 hommes encore à démobiliser
- la conquête d'un Empire colonial.

Article 4 : Le programme du Consulat de l'Intérieur consistera en :
- faire accéder l’Empire à l’autonomie pour la construction d’infrastructure
- la reconstruction de l’Eslagne et de l’Ardanie
- développement des colonies
- réformer la Justice
- abolir la peine de mort par référendum
- autoriser le droit de grève de nouveau, et celui de la liberté d'association syndicale
- mise en place d'un plan d'action anti-terroriste à toutes les échelles
- la construction des autoroutes
- la construction d'aéroports dans les grandes villes
- le développement des transports en commun autres que les véhicules motorisés dans les villes
- le renforcement de la Police Impériale
- la mise sous contrôle du Département de l'Information de MGB et ses filiales et amendement de la loi sur la création de MGB
- la mise en place de la téléphonie.

Article 5 : Le Programme du Consulat des Sciences se composera :
¤ d'un Programme défini pour le Département de la Santé :
- l'augmentation du nombre d'hôpitaux
- l'amélioration des conditions dans ces derniers
- l'augmentation du personnel.
¤ d'un programme défini pour le Département Technologie :
- stations d’épuration des eaux plus puissantes
- développement du parc nucléaire.
¤ d'un programme défini pour le Département de la Recherche :
- développement des énergies renouvelables
- développement d'un système de laser de canons écologiques (destruction de déchets).
¤ d'un programme défini pour le Département de l'Ecologie :
- création d'énergies propres
- développement d’un système automatique d’égouttage
- développement de station d’épuration.

Article 6 : Le Programme du Consulat de la Culture se composera :
¤ d'un programme défini pour le Département de l'Education :
- l’organisation d’expositions nationales sur la philosophie des écrivains renommés du Belondor, sur nos peintres et sculpteurs, aussi bien que nos fameux scientifiques
- spécialisation universitaire pour les 4 cités restantes, et construction de celles-ci. Avec comme répartition pour ces dernières cités :
Elbêröhnit : Politique et Droit Constitutionnel ainsi que la théologie Syiste
Hams-Berg : Apprentissage de l’art du rhétorique et du belondaure
Origodes : Histoire et Géographie du Micromonde, ainsi que les autres langues connues
Izaleninelit : Diplomatie
- pour les colonies ou provinces, les Gouverneurs, avec acceptation du Consul de la Culture, veilleront à développer des spécialités non attribuées aux Vices-royautés
- remettre le syisme en bonne place dans nos manuels scolaires.
¤ d'un programme défini pour le Département des Sports :
- l’élaboration d’une Coupe du Micromonde de football dans les prochains mois qui ne dépendra d’aucun organisme particulier, tel que le CMS
- création d’un pôle sport de coordination des différentes fédérations sportives belondaures.
¤ d'un programme défini pour le Département du Culte :
- l'évangélisation des Territoires du Très Saint Empire au Culte syiste, qui est religion officielle ; ainsi que la réintroduction du catéchisme à l’école
- construction ou reconstruction d'églises dans toutes les communes du Belondor
- contrôle des extrémismes religieux.

Article 7 : les articles 2, 3, 4, 5 et 6 pourront être amendés par de simples projets votés en Conseil de l'Empire sans préalables amendements à cette loi.
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A DROIT ALLER, NUL NE TRÉBUCHE

Messieurs, au vote,

POUR
CONTRE
BLANC
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Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Zorthodoxe Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

POUR.

Vous avez jusqu'a se soir 18h.
_________________

Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Zorthodoxe Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

Pour le Comte d'Hams-Berg par procuration : POUR.
Celui ci nous rejoindra bientôt.

Le programme est accepté.
_________________

Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Zorthodoxe Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier

En tant qu'Empereur du Très Saint Empire du Belondor, je promulgue officiellement la loi.
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SA GRANDISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE NABELNINE Ier
Empereur du Belondor par la Grâce des Dieux
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate