Sa Majesté L'Empereur
Empereur
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Localisation : Palais Ceronine II, Elbêröhnit
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 |  Sujet: Loi sur l'immatriculation  Dim 24 Déc - 14:26 | |
| | Citation: | Texte de loi qui régira l'imatriculation.
Article 1: Tout citoyens Bélondaure possédant un véhicule doit avoir une immatriculation. Et cela a partir de la Petite cylindrée de 50 cm3.
Article 2: Toutes les villes auront un code attribué : EL, EC, CA, RE, VE , HA ,OR, IZ, BR , MI , BE , VR , FE, SA suivit de 2 lettres et Trois Chiffres
Article 3 : Sur les plaques figureront les logos des Vices Royautés.
3 bis : L'Eslagne aura aussi un logo sur ses plaques.
Article 4: Le gouvernement aura son propre jeu de plaque ex : GOV suivit de la Fonction C pour Consul ou PC premier consul.
Article 5 : Les Ambassades possèdent également leur jeu de plaques ex : AB suivit du nom du pays et de Numeros.
Article 6 : Pour une personne qui serai assujetti à plusieurs plaques gouvernementales + Privé c'est sa fonction la plus élévée qui prends le dessus jusqu'à la fin du Mandat. Par la suite si l’intéressé ne conserve pas ses fonctions, il doit faire une nouvelle demande d’immatriculation auprès du consul de l'interieur.
Article 7 : Code d’immatriculation : EL pour Elbêröhnit, EC pour Ecosient , CA pour Cancraces , RE pour Rex Civit , VE pour Veledris , HA pour Hams-Berg , OR pour Origodes , IZ pour Iznaninelit, BR pour Braserel , MI pour Minelit , BE pour Beneline , VR pour Varsalance, FE pour Ferelit, SA pour Saleça , SE pour Selense. GOV pour le gouvernement.
Article 8 : L'Armée à le droit de crée ses propres jeux de plaques.
Article 9 : Cette loi sera amendée pour les plaques d'immatrculations du Demonaco conquis. |
Etant donné la proposition acceptée par les Chevaliers avant l'adoption de cette loi par le Sénat et le changement de Chevaliers.
En tant qu'Empereur du Très Saint Empire du Belondor, je promulgue officiellement la loi.
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SA GRANDISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE NABELNINE Ier
Empereur du Belondor par la Grâce des Dieux
Roi d'Alaïenie
Roi d'Ismarkie
Souverain de l'Archipel Occidental Belondaure
Protecteur de la Nouvelle-Argentorate
Deux-cents soixante-deuxième descendant de Kalamanine
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