L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que du Deuxième Reich allemand.
 
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Loi armée [Amendement]

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Archiduc de Quentrum
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MessageSujet: Loi armée [Amendement]   Ven 8 Déc - 15:32

Le Président de l'assemblée qui venais de quitter le Sénat arriva.
Il avait en mains un dossier, connecta la fiche usb qu'il avait en mains avec l'ordinateur de la chambre des chevalier et on vit se texte s'afficher sur tout les ordinateurs des chevaliers.


Citation:
Article 1: Tout homme ou femme est soumis au service militaire, lorsqu'est atteinte leur majorité. La durée du service militaire est de 2 ans.



Article 2: Certaines dérogations peuvent être accordée, pour déficience physique ou mentale. D'autres dérogations peuvent être obtenues temporairement pour cursus universitaires ou maladie contagieuse.



Article 3: Pour les militaires de carrière, le service dure de 16 à 40 ans. Les sous-officiers peuvent faire carrière jusqu'à l'âge de 45 ans. Les hauts gradés n'ont pas d'âge limite pour faire carrière.



Article 4: En cas de mobilisation générale, tout homme agé de 20 à 35 ans est mobilisable. Par la suite, en cas de prolongement du conflit, les classes 35-40, tout d'abord, 40-45 ensuite et 18-20 pour finir peuvent être mobilisées. En cas de danger grave pour l'Empire, les classes 16-18 ans peuvent être mobilisées, ainsi que les 45-50 ; celles-ci ne seront mobilisables que si les autres classe d'âges précédemment citées ont été largement entamées et que le sol sacré de la partie, le sanctuaire national, est menacé.


Messieurs, la répartie entre le Sénat et la chambre des chevaliers ayant changer il est de notre devoir de discuter les lois. Je vous écoute pour celle ci.
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Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum

Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Zorthodoxe Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Mar 26 Déc - 15:57

Pour ma part tout est trés clair c'est de bonne dispostion mise à part que le durée du service millitaire ma parait long.
Nous ne sommes pas en guerre, je pense que 1 ans suffirait largement.
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Sam 30 Déc - 18:52

Le débat est relancé.
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Sam 30 Déc - 21:07

- Je souhaite que la conscription soit porté à deux ans. Nous ne sommes pas en guerre certes mais dés nations de l'axe du mal nous en veulent , il faut être prêt.

D'ailleurs ils faudrait ajouté un article, tout les militaires retraités sont mobilisable en cas de guerre.
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Mar 2 Jan - 12:30

Procédure de vote en cours.
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Mar 2 Jan - 14:08

Je vote malgré quelques petite choses qui me dérange encore pour.
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Mar 2 Jan - 14:16

Pour,
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Mer 3 Jan - 15:06

Les deux autres memebres étant en vacances, la loi est adoptée.
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MessageSujet: Re: Loi armée [Amendement]   Mer 3 Jan - 15:06

En tant qu'Empereur du Très Saint Empire du Belondor, je promulgue officiellement la loi.
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