Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée
Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5282
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient
Popularité
Age:
    (29/100)
Popularité:
(95/100)
|  Sujet: L'Impôt  Ven 11 Mai - 22:17 | |
| Messieurs, Votre Altesse
Voici la loi que nous devons discuté.
| Citation: | Article 1 : Toutes personnes travaillant sur le territoire belondaure paye l'impôt sur le revenu et, s'il remplit les critères, l'impôt sur la fortune. Les chômeurs et les mères au foyer ne paye pas l'impôt sur le revenu. Aucune dérogation n'est possible pour l'impôt sur la fortune.
Article 2 : Sont considérée comme petite fortune, toute personne dont la fortune dépasse ou est égale à 1 million de SB et est inférieure à 10 millions de SB.
Sont considérées comme grosse fortune, toute personne dont la fortune dépasse ou est égale 10 millions de SB.
L’imposition pour les petites fortunes est de 2% du revenu et pour les grosses de 7% du revenu et cela tous les deux mois. Ces pourcentages, sont à rajouter sur l'impôt sur le revenu.
Article 3 : L’imposition sur le revenu est de 5% du revenu tous les mois, et ce pour toute personne travaillant sur le territoire belondaure.
-->Les impositions sont à payer sur demande du Consul de l’Économie, celui-ci est chargé créer un formulaire, le premier du mois, que chaque citoyen doits remplir. Ensuite le citoyen doit verser les sommes sur le compte de l’État du Belondor. Tout citoyen n’ayant pas versé ses impôts le 15 du mois sera conduit directement en justice. |
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum
Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Zorthodoxe Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier |
|
Comte Atron d'Hams-Berg
Age : 14
Inscrit le : 09 Oct 2005
Messages : 831
Localisation : Belondor, Hams-Berg, Manoir De Lutine
Popularité
Age:
(51/100)
Popularité:
(52/100)
| | Sujet: Re: L'Impôt Mer 16 Mai - 13:26 | |
| Votre Altesse Impérial, nous sommes pour.
_________________
|
|
Prince Ismarkus d'Eslagne
Grand Moff des Armées Impériales
Age : 23
Inscrit le : 01 Mai 2006
Messages : 2333
Popularité
Age:
(50/100)
Popularité:
(69/100)
| | Sujet: Re: L'Impôt Mer 16 Mai - 15:35 | |
| Pour , mais j'emets une requéte de prélévement de l'impôt sur le revenu a la source car faire -5% sur toutes les fiches de paye n'est pas compliqué et cela eviterai les fraudes fiscales !
Ma proposition devrait être examiné par des experts.
_________________
Darth Vader kommt aus köln.==>http://www.youtube.com/watch?v=jtrd7v7lpbM |
|
Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée
Age : 29
Inscrit le : 05 Oct 2005
Messages : 5282
Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient
Popularité
Age:
(29/100)
Popularité:
(95/100)
| | Sujet: Re: L'Impôt Dim 20 Mai - 19:42 | |
| Ceci est une idée a débattre. Je propose de faire passer cette loi ensuite le consulat l'amendera en votre faveur.
_________________
Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum
Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Zorthodoxe Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier |
|
Accueil
Calendrier
FAQ
Rechercher
S’enregistrer
Connexion
