Duc Emmanuel d'Elbêröhnit
Noblesse de robe
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|  Sujet: ammendement UDB Sénateurs  Lun 15 Jan - 14:33 | |
| En transmission :
Article 1 : les élections sénatoriales auront lieu tous les trois mois.
Article 2 : les sénateurs sont élus au suffrage universel direct. Ils sont élus au scrutin proportionnel majoritaire à un tour.
Article 3 : les sièges sont attribués selon l'ordre de présentation sur chaque liste. Une liste ne peut être composée de plus de 677 membres (EL/ soit un total de cinq membres /EL). Les listes n'ayant pas obtenues au moins 5% des suffrages ne sont pas admises au Sénat.
Article 4 : les circonscriptions électorales pour les élections des sénateurs disparaissent. Le territoire de l'Empire du Belondor forme une seule et même circonscription.
Article 5 : le nombre de sièges au Sénat est de 679, soit un total de sept chefs de délégation sénatoriales avec les vices-rois. Ce nombre peut évoluer en fonction de la démographie de l'Empire.
Amendement constitutionnel : Confère articles 23 et 54 de la Charte
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A DROIT ALLER, NUL NE TRÉBUCHE |
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Archiduc de Quentrum
Noblesse d'épée
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| | Sujet: Re: ammendement UDB Sénateurs Mar 23 Jan - 20:12 | |
| Messieurs la discution est ouverte vu notre retard la loi sera voté a partir de demain.
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Son Altesse Impérial l’Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum
Archiduc de Quentrum
Souverain d'une des Trois Monarchies
Président du Parti Syiste Monarchique
Amiral de la Flotte Impériale
PDG du François Groupe
Ancien Premier Consul du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor
Officier de la Rose d’Ecosient
Cousin germain au deuxième degré de Notre Majesté Impériale Nabelnine Ier |
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Sa Majesté l'Impératrice
Impératrice
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| | Sujet: Re: ammendement UDB Sénateurs Mar 23 Jan - 20:28 | |
| L'Impératrice, se leva et dit :
Messieurs, je trouve que cela va magnifiquement avec ce que veut notre Empereur pour le Belondor ! Je suis d'accord. |
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Sa Majesté L'Empereur
Empereur
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| | Sujet: Re: ammendement UDB Sénateurs Ven 2 Fév - 20:08 | |
| En tant qu'Empereur du Très Saint Empire du Belondor, je promulgue officiellement la loi.
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