L'Empire du Belondor
Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que du Deuxième Reich dans son fonctionnement, bien qu'il se déroule à une époque moderne.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ConnexionConnexion  
 Projet de loiVoir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédente  1, 2
AuteurMessage
Louin de Varsalance
Premier Consul



Age : 30
Inscrit le : 22 Mar 2007
Messages : 1818
Localisation : Résidence Fontainebleau

Popularité
Age:
30/10030/10030/10030/100  (30/100)
Popularité:
73/10073/10073/10073/100  (73/100)

MessageSujet: Re: Projet de loi   Mar 18 Sep - 21:42

Soudainement une voix traversa la salle comme un tonnerre. Une voix égal à un vent sibérien. La force et la sûreté qui était dans cette voix était inégale. Shingen Ito s’avait levé et ainsi soudainement on pu reconnaître qu’il portait son uniforme de général même si sans veste et casquette:

-Monsieur le Président. Je pense que ces gamineries on trop durer et qu’il est temps d’éliminer de cette assemblé certaines personnes indésirables.

Très déçu par l’inactivité du président sur l’affaire Shingen Ito prenait lui-même en main l’affaire avec un ton plus tranquille:

- Bien Monsieur Dantine, voyant que votre culte à votre probe personne vous monte à la tête, je vous demande très gentiment de quitter ce lieu maintenant et de nous laisser votre proposition de loi ici sans qu’on doivent assumer votre présence qui dans des salles de concert est une bénédiction mais dans ce lieu à tendance à apporter une atmosphère peu amicale et à goût amère.

-La porte se trouve derrière vous.
_________________
Son Altesse le Duc de Varsalance & Régent d'Ardanie Louin Ier de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Le Marquis de Chasson
Juge de la Cour Suprême Impériale



Age : 19
Inscrit le : 28 Fév 2007
Messages : 295

Popularité
Age:
35/10035/10035/10035/100  (35/100)
Popularité:
50/10050/10050/10050/100  (50/100)

MessageSujet: Re: Projet de loi   Mar 18 Sep - 22:12

C'est Olivius LeFactus en personne, qui repris la parole;

Il est indéniable, messieurs, meme vous de la majorité, vous ne pouvez me contredire, et le sénateur Torotorine la démontré avec brio, d'autant plus que le créateur meme de la présente loi n'a trouvé defenses pour sa création. Il est donc indéniable qu'elle n'est, ni précise, ni cohérente. Ainsi je vous propose une loi similaire, qui ne dénature en rien la proposition de notre consul de la culture, mais qui détaille juste certains point, et surtout reste cohérente.

Citation:


Article 1 : est créé la holding publique l’Union des Radios et Télévision Belondor (URTB), dont l'Etat sera actionnaire à 100%, et dont le siège social sera à Elbêröhnit.

Article 2 : URBT comprendra comme filiale, le Comité du Grand Prix de la Musique Populaire (CGPMP), détenue à 100% par l'Etat et dont le siège social sera à Elbêrö
hnit.

Article 3 : le directeur de URTB sera une personne nommée par le Consul s'occupant de la Culture. Il est également le directeur de la filiale CGPMP.



Article 4 : les missions

L’URTB

Nomme les présidents des télévisions et des radios publiques.

Délivre des autorisations aux stations de radio, aux télévisions locales, aux chaînes de télévisions privées et publiques

Rend des avis au gouvernement sur les projets de loi et de décrets qui concernent l'audiovisuel

Gère et attribue les fréquences destinées à la radio et à la télévision

Est compétent pour les problèmes de réception que peuvent rencontrer les auditeurs et les téléspectateurs

Veille au respect du pluralisme politique et syndical sur les antennes.

Organise les campagnes officielles radiotélévisées des différentes élections

S'assure du respect par tous les diffuseurs des lois et de la réglementation en vigueur

Peut sanctionner une station de radio ou une chaîne de télévision qui ne respecte pas la réglementation



Le contrôle a pour but de veiller à la sauvegarde de principes fondamentaux comme, par exemple, le respect, par les médias audiovisuels, de la dignité de la personne humaine et de l'ordre public. Chargé de veiller à la qualité des programmes, l’URTB dispose d'un pouvoir de recommandation en matière d’éthique des programmes, dans les domaines tant de l'information que de la protection de l'enfance et de l'adolescence (images violentes, propos racistes, horaire de diffusion des films interdits aux mineurs...).

L’URTB a également pour objectif d'assurer le respect, par les diffuseurs, de leurs obligations en matière de programmes. Ces obligations portent essentiellement sur sept domaines : pluralisme et honnêteté de l'information ; régime de diffusion des œuvres cinématographiques et audiovisuelles ; contribution des chaînes de télévision au développement de la production cinématographique et audiovisuelle ; publicité ; protection de l'enfance et de l'adolescence ; Culture ; défense et illustration de la langue belondaure.

Le contrôle s'exerce enfin sur le respect des règles relatives à la concurrence et à la concentration dans le secteur de la communication audiovisuelle.



Art. 5 :

L’URTB

N'est pas un organe de censure : il n'intervient jamais auprès d'une chaîne de télévision ou d'une station de radio avant la diffusion d'un programme.

Ne peut pas, en raison de la liberté éditoriale dont disposent radios et télévisions, demander de rétablir une émission supprimée, de programmer plus ou moins de films ou d'émissions de variétés, de moins rediffuser certains programmes

Ne réalise aucun sondage ou enquête d'opinion



Art. 6 : Sanctions

L’URTB dispose d'un pouvoir de sanction administrative à l'égard des radios et télévisions publiques et privées, qui s'exerce après mise en demeure.

Les sanctions administratives sont susceptibles d'être mises en œuvre à l'occasion de manquements des diffuseurs à leurs obligations et engagements.

La gamme des sanctions est la suivante :

suspension de l'autorisation ; réduction de la durée de l'autorisation ; retrait de l'autorisation, dans les cas les plus graves.

Il peut également, si une chaîne belondaure diffuse des programmes contraires à l'un des principes fondamentaux posés par la loi (respect de la dignité de la personne humaine, du caractère pluraliste des courants de pensée et d'opinion et de l'ordre public, protection de l'enfance et de l'adolescence, absence d'incitation à la haine ou à la violence pour des raisons de sexe, de mœurs, de religion ou de nationalité, etc.), demander à la CIJ de faire cesser la diffusion de la chaîne.









_________________
Olivius Lefactus
____________________

Juge Imperial
Directeur du CHU de REX CIVIT
PDG du Groupe O.L
Haut Représentant Impérial
Gouverneur du Gruland
Sage de la Chambre des Sages
Diplomé d'empire de médecine
Décoré de la Rose D'Alaïenie 1ère Classe
Revenir en haut Aller en bas
Comte de Rex Civit
Chancelier de Leurs Majestés Impériales



Age : 67
Inscrit le : 01 Mai 2007
Messages : 264

Popularité
Age:
0/00/0  (0/0)
Popularité:
78/10078/10078/10078/100  (78/100)

MessageSujet: Re: Projet de loi   Mar 18 Sep - 22:27

Le président qui s’était presque endormit au vu les débats plus que pas passionnant du tout, il semblait même que l’un comme l’autre avait atteint l’immaturité. Ce qui dessus beaucoup le Président.

- "Monsieur Ito je vous remercie mais comme vous le savez j’aime faire mon boulot moi-même. Sinon après, avec tout les métiers que vous avez déjà vous risqué de me prendre ma place, dit il avec une grosse pointe d’humour. Monsieur le Consul nous avons eu votre proposition, nous avons constatez le manque de défense de celle-ci, nous vous remercions, greffier vous pouvez reconduire Monsieur.
Bien étudions donc la proposition qui vient d’arrivé sur mon bureau. Faites distribuer greffier. Je vous écoutes Dames, Sieur."

_________________

Revenir en haut Aller en bas
Projet de loiVoir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 2 sur 2Aller à la page : Précédente  1, 2

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: LA CHOSE PUBLIQUE :: Parlement :: Archives du Parlement :: Archives de l'Ancien Sénat-