 | L'Empire du Belondor
Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que du Deuxième Reich dans son fonctionnement, bien qu'il se déroule à une époque moderne.
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| | Première réunion du Sénat |    |
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Adalbert de Talleyrand
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|  Sujet: Re: Première réunion du Sénat  Sam 9 Juin - 20:35 | |
| - Monsieur, le Sénateur. Pourrais-je avoir vos explications sur chaqu'un de vos point de désaccord ?
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Adalbert de Talleyrand
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|  | | Le Marquis de Chasson
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Sam 9 Juin - 21:58 | |
| . Bien sur;
II-3-3 : Je ne pense pas que le président doivent en plus assurer , en permanance, la communication.
III-9-2 et 3 : Je ne vois pas comment il pourrait il y avoir un doute sur le résultat du vote à main levé. Donc je pense que cette partie est inutile.
III-11-4: Je pense que 2 jours minimum , c'est court, et si le pérsident décide de clore le débat, alors que tous les sénateurs n'ont pu exprimer leur opinion, ce serait mauvais pour la démocratie....
III-12-1: j'entend par la , que le gouvernement ne pourra soustraire au suffraeg du sénat que SES propositions de lois. Ce n'était pas clair et il aurait pu avec votre proposition initiale, soustraire à notre débat et vote meme NOS propositions.
III-12-2: je trouve ça juste inutile et sans interet.
III-12-3: car un loi peut etre, à un instent mauvaise puis 2 semaines, 1 mois plus tard tres utile, voire indispensable.
V-15-1 : je rappelle un point de notre constitution
[color=black][b]| Citation: | | [/b]Article vingt-cinquième: Aucun membre du Parlement ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé à l'occasion des opinions ou votes émis par lui dans l'exercice de ses fonctions [ ... ][b] |
[/b][/color]
Puis , nous sénateurs sommes assez sérieux pour ne pas en arrivé la, et je suis contre la censure sous quelque forme que se soit.
V-17 et 18: Sommes nous des sauvages? et puis, la censure?? non...
VII-20: ce n'est pas à la loi de se faire aux nouveaux députés mais aux nouveaux députés de se faire à la loi ! S'ils sont en désaccord avec la loi, il la changeront, en temps voulu, et comme une loi ordinnaire. Nous n'en sommes pas à voter toutes les lois existantes à chaque législatures , j'entend bien, mais ce n'est pas un brouillon que nous essayons d'instutuer, c'est un texte, pilier, solide de l'organisation du sénat.
VII-21: Chaque sénateur, comme le président, est un législateur, à ce titre pourquoi seul le préisdent pourrait proposer des modifications du texte qui organise et régie TOUT les sénateurs? Aussi je ne pense pas qu'il faille un sénateur pour bureaucratiser notre fonctionnement, donc je propose un seuil de 100 sénateurs [ à discuter ]
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Olivius Lefactus
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| | | | Adalbert de Talleyrand
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Sam 9 Juin - 22:28 | |
| Le President du PST, prit alors la parole
- Et bien... Je ne vais pas en surprendre beaucoup.Mais je suis tout a fait d'accord avec vos proposition, Sénateur.
Mais, parce qu'evidemment il y a un "mais". Le Président doit pouvoir sanctionner un Sénateur plu sévèrement, qu'un simple rappel a l'ordre. Et quant vous citer notre cher article 25 de notre Constitution, je vous rappel la suite de ce meme article.
| Citation: | | Aucun membre du Parlement ne peut faire l'objet, en matière criminelle ou correctionnelle, d'une arrestation ou de toute autre mesure privative ou restrictive de liberté qu'avec l'autorisation du président de l'assemblée dont il fait partie. Cette autorisation n'est pas requise en cas de crime ou délit flagrant ou de condamnation définitive. |
En ce qui concerne le titre III, article 12-1, il me semble que la proposition de départ etait clair. Les projet de lois ne sont émis que par le Gouvernement. Les sénateur eux font des proposition de lois.
Pour tous les autres points, je vous rejoint.
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Adalbert de Talleyrand
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| | | | Le Marquis de Chasson
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Sam 9 Juin - 22:40 | |
| L'un des sénateurs ayant établi ce rapport de réfléxion avec Lefactus répondit:
vous nous voyez ravis de votre positionnement. Je connais bien la constitution, et la seconde partie concerne des affaires graves poteniellement justiciables, alors que la premiere partie nous interesse plus ici, nous ne devons pas etre inquiété pour nos opinions, convictions, actes dans l'exercice de nos fonctions. Et puis nous sommes des élus du peuple, encore une fois pas des animaux, nous sommes capable de parler, d'échanger... Et puis CENSURE, ou en sommes nous?
Je suis d'accord avec vous que le président doit etre capable , doit avoir à sa disposition , plus qu'un simple rappel à l'ordre , mais , faire taire , est-elle la solution? Nous ne le pensons pas...
Pour le désaccord du III-12-1, je n'avais pas fait la différence entre projet et proposition de lois, pouvais m'éclairer la dessus s'il vous plait?
apres avoir énoncé la réponse commune du groupe du réflexion, le sénateur reparti s'assoir aupres de ses confreres.
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Olivius Lefactus
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| | | | Adalbert de Talleyrand
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Dim 10 Juin - 0:05 | |
| - On est d'accord, la sanction est peu etre un peu trop sévère. Mais il me semble nécessaire, qu'il puisse y avoir une autre sanction que le simple rappel a l'ordre. Je pense que le peuple chosit bien ses élu, pour eviter les personnes peu recommendable. Mais sait-on jamais. Mieux vaut prevenir que guerir.
Quant a la différence entre projet et propostion, la premiere est faire par le Gouvernement, l'autres par les sénateurs. Mais votre correction me parait plus adapter.
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Adalbert de Talleyrand
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Dim 10 Juin - 11:41 | |
| Un Sénateur du PSM enchaina.
-Monsieur, pour nous il est quand même bon de pouvoir instauré une censure au cas ou, Nous proposons que celle ci soit décidé par ces paire a la majorité. Ceci permettrai une justice interne en cas de double avertissement.
Un autre dit
Pourriez vous maintenant nous proposer votre projet Monsieur Lefactus, de tel manière que nous puissions le lire en entier, il me semble tres bon.
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| | | | Le Marquis de Chasson
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Lun 11 Juin - 14:01 | |
| Ma proposition est la suivante:
[b][color=black]| Citation: | Article 1
À l’ouverture de la première séance de la législature, l’ancien Président annonce au Sénat la communication du nom des personnes élues qui lui a été faite par l’Empereur. Il en ordonne l’affichage immédiat et la publication à la suite du compte rendu intégral de la séance.
Article 2
1 - Au cours de la première séance de la législature et aussitôt après les communications prévues aux articles 1, le Président invite les Sénateurs à procéder à l’élection d’un nouveau Président.
2 - Le Président du Sénat est élu au scrutin majoritaire a un tour.
3 - Le nouveau Président est invité à prendre ses fonctions immédiatement.
Chapitre II – Le Président du Sénat
Article 3
1 - Le Président convoque et préside les réunions du Sénat.
2 - Il est chargé de veiller à la sûreté intérieure et extérieure du Sénat. À cet effet, il fixe l’importance des forces militaires qu’il juge nécessaires ; elles sont placées sous ses ordres.
3 - Les communications du Sénat sont faites par son Président ou par son porte parole lui meme sénateur et désigné dans la semaine qui suit l'élection du président.
Article 4
1 - Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement et maintient l’ordre ; il peut, à tout moment, suspendre ou lever la séance.
2 - La police du Sénat est exercée, en son nom, par le Président.
Article 5
1 - Les Consuls et Préfets, sont autorisés par le Président à prendre la parole, s’ils la demandent.
2 - Le Président ne peut refuser cette prise de paroles.
3 - Le Président peut autoriser un orateur à répondre au Gouvernement ou à la commission.
Chapitre III - Déroulement des discutions et vote
Article 6
1 - Le Sénat est toujours en nombre pour délibérer et pour régler son ordre du jour.
2 - Les votes émis par le Sénat sont valables seulement si au moins 2 groupe y sont présent
Artcile 7
Le vote des sénateurs est personnel.
Article 8
Les votes s’expriment à main levée.
2 - Le Sénat doit procède, par scrutin, à des nominations personnelles, le scrutin est alors secret.
3 - Si la proposition ou le projet de loi n'obtient pas une majorité, chaque article est voté séparément, en ayant pris en compte des amandemant proposés
Article 9
1 - Les sénateurs vote normalement à main levée en toutes matières, sauf pour les nominations personnelles.
2 - Nul ne peut obtenir la parole entre les différentes épreuves du vote.
Article 10
1 - Les rappels au Règlement et les demandes touchant au déroulement de la séance ont toujours priorité sur la question principale ; ils en suspendent la discussion. La parole est accordée à tout député qui la demande à cet effet soit sur-le-champ, soit, si un orateur a la parole, à la fin de son intervention.
2 - Si, manifestement, son intervention n’a aucun rapport avec le Règlement ou le déroulement de la séance, ou si elle tend à remettre en question l’ordre du jour fixé, le Président lui retire la parole.
3 - Toute attaque personnelle, toute interpellation de député à député, toute manifestation ou interruption troublant l’ordre sont interdites.
Article 11
1 - Le Président fixe les délais de débats avant de procéder a la mise au vote.
2 - Le délai fixer peut être prolongé, si le Président estime que celui-ci est nécessaire.
3 - La prolongation peut être demandé par tous sénateurs. Les Consuls et Préfets peuvent aussi demandée une prolongation, s’ils sont à l’ origine du texte débattu.
4 - Les délais de vote et de débats ne peuvent être inférieurs à 4 jours. Si tous les sénateurs présents ont votés. Le Président peut alors clôturer las séances.
Article 12
1 - Les projets de loi du gouvernement peuvent être retirés par celui-ci à tout moment jusqu’à leur adoption définitive par le Parlement.
Chapitre IV - Vacance du Sénat
Artcile 13
1 - Tout député peut se démettre de ses fonctions.
2 - Les démissions sont adressées par écrit au Président, qui en donne connaissance au Sénat dans la plus prochaine séance et les notifie au Gouvernement
Article 14
1 - Le Président informe le Sénat, dès qu’il en a connaissance, des vacances survenues. Il notifie, s’il y a lieu, au Gouvernement le nom des députés dont le siège est devenu vacant et lui demande communication du nom des personnes élues pour les remplacer.
2 - Le nom des nouveaux députés proclamés élus par application dudit article est annoncé au Sénat à l’ouverture de la première séance suivant la communication qui en est faite par le Gouvernement.
Chapitre V - Discipline
Article 15
1 - Les peines disciplinaires applicables aux membres du Sénat sont :
– le rappel à l’ordre ;
- la censure;
Article 16
1 - Le Président seul rappelle à l’ordre.
2 - Est rappelé à l’ordre tout orateur qui trouble cet ordre.
Article 17
1 - La censure est prononcée contre tout sénateur:
_ Qui, dans le sénat a provoqué une scène tumultueuse.
_ Qui, dans la meme séance, a encouru un premier rappel à l'ordre
_ Qui a adressé à un ou plusieur de ses collègues des injures, provocations ou menaces.
2 - La censure comporte de droit la privation, durant la séance, de la prise de parole.
3 - La censure d'un sénateur est demandé par le président du sénat, et est votée par les sénateurs du meme groupe que le trouble fait.
Chapitre VI - Motions de censure et interpellations
Article 18
1 - Le dépôt des motions de censure est constaté par la remise au Président d’un document portant l’intitulé « Motion de censure » suivi de la liste des signatures du dixième au moins des membres du Sénat. Ce dixième est calculé sur le nombre des sièges effectivement pourvus avec, en cas de fraction, arrondissement au chiffre immédiatement supérieur.
2 - Le même député ne peut signer plusieurs motions de censure à la fois.
3 - Les motions de censure peuvent être motivées.
4 - À partir du dépôt, aucune signature ne peut être retirée ni ajoutée. Le Président notifie la motion de censure au Gouvernement, la fait afficher et en donne connaissance au Sénat lors de sa plus prochaine séance. La liste des signataires est publiée au compte rendu intégral.
Chapitre VII – Modifications du Règlement.
Article 19
Un changement de cette loi organique peut etre demandé, par amendement par 100 sénateurs au moins |
[/color][/b]
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Olivius Lefactus
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Dim 17 Juin - 15:16 | |
| Une question la motions de censure est une motion contre qui?
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| | | | Adalbert de Talleyrand
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Dim 17 Juin - 16:28 | |
| Comme le prevoit la constitution, c'est une motion contre le gouvernement.
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Adalbert de Talleyrand
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Lun 18 Juin - 14:41 | |
| Bien dans ce cas nous pouvons la mettre au vote
Le Vote est lancé :
POUR
CONTRE
BLANC
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Lun 18 Juin - 17:14 | |
| Les sénateurs du groupe du Duc de Braserel, votèrent a l'unanimité de ses 54 membres, POUR le texte proposé.
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Lun 18 Juin - 17:19 | |
| 54 Sénateurs de l'UIP exprimait leur soutien pour ce projet en votant en faveur de celle-ci. Même si le silence fut longtemps regnante dans cette partie du Sénat, le vote avait pu resté unanime chez eux ce qui permit de contrer les groupes de sénateurs très dispersés dans leurs opinions et leurs gestes.
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Mar 19 Juin - 0:16 | |
| 89 Sénateur du PSM aprouvèrent ce texte proposer par le PST
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Mar 19 Juin - 19:35 | |
| - Suite a l'annonce de Sa Majesté, je propose l'abrogation pur et simple des articles concernés.
J'espere que ceci, ne remet pas les votes en question.
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| | Sujet: Re: Première réunion du Sénat Ven 22 Juin - 19:17 | |
| - Pas pour notre part en tout cas.
S'exclama un des sénateurs du UIP.
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