L'Impot

Messieur comme vous le savez à ce jour une simple ordonnace reglemente la levée de l'Impot dans l'Empire, l'Impot est une mission essentielle du Sénat, tant pour son assiette , que son montant.

Je souhaite ouvrir sans délai des travaux à ce sujet.

Article 1 : Toutes personnes travaillant sur le territoire belondaure paye l'impôt sur le revenu et, s'il remplit les critères, l'impôt sur la fortune. Les chômeurs et les mères au foyer ne paye pas l'impôt sur le revenu. Aucune dérogation n'est possible pour l'impôt sur la fortune.

Article 2 : Sont considérée comme petite fortune, toute personne dont la fortune dépasse ou est égale à 1 million de SB et est inférieur à 10 millions de SB.
Sont considéréescomme grosse fortune, toute personne dont la fortune dépasse ou est égale 10 millions de SB.
L’imposition pour les petites fortunes est de 2% du revenu et pour les grosses de 7% du revenu et cela tous les deux mois. Ces pourcentages, sont à rajouter sur l'impôt sur le revenu.

Article 3 : L’imposition sur le revenu est de 5% du revenu tous les mois, et ce pour toute personne travaillant sur le territoire belondaure.

-> les impositions sont à payer sur demande du Consul de l’Économie, celui-ci est chargé créer un formulaire, le premier du mois, que chaque citoyen doits remplir. Ensuite le citoyen doit verser les sommes sur le compte de l’État du Belondor. Tout citoyen n’ayant pas versé ses impôts le 15 du mois sera conduit directement en justice.

Vos avis?
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A DROIT ALLER, NUL NE TRÉBUCHE

Je vote pour.
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Les membres du PBS se regarda et ayant l'aire de se comprendre sans se parler un des membres, le représantant, en matière de justice et d'égalité au sein du PBS, se leva pris la parole et dit avec une légère accent :

Avant de foter, j'aimerai savoir si dans l'orticle 1, il est dit que les femmes au foyer ne payent pas l'impot sur le revenue... et les hommes au foyer.... il en a de plusse en plusse et puis si on est pour l'égâlité je crois que les hommes devraient toucher leur part.

Les membres du PBS se leva et le félicita et applaudissait très fort. Après que le président les aient remis à l'ordre, ils se sont rassis et continua à écouter le discourt des autres partis.

Soit dit en passant, les membres du PBS sembalient tout de même en accord avec la majorité du projet de loi qu'a proposé le PSM

la notion de " au foyer" est etrangére à tout cà, ce qui compte c 'est le revenu

si je vous comprends une femme au foyer avec des rentes de 100 000sb ne doit pas payer d'impot alors que celle qui en gagne peniblement en travaillant 1000 doit en payer?
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A DROIT ALLER, NUL NE TRÉBUCHE

Non en fait je dit que si un père est au foyer, recoit-il de l'argent ??? Ce n'est pas mentionné et je crois si un homme reste au foyer il devrait ne pas payer l'impit

C'est absurde, ce qui compte c'est les revenus des gens, je suis stupéfait qu'un homme de gauche veille favoriser les rentiers

rires nombreux dans les rangs du PSM
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A DROIT ALLER, NUL NE TRÉBUCHE

Non la on se comprend vraiment pas, moi ce que je veux savoir c'est exemple un homme monoparental paie t-il des impots. Les femmes non et les hommes ???

- Je trouve que l'article est ainsi correcte et aucune modification me semble utile ainsi moi et mes collegues nous votons pour.

A l'instar de mon collègue, M. Tarsion, je trouve que la proposition est tres correct.
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Adalbert de Talleyrand

Mort... ou bientôt mort.

Le Sieur Nerym se leva et prononça simplement :

-« Idem. »

Puis il se rassit sous les rires de ses confrères.
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Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym,
Président de la Cour Suprême Impériale.

Bien cet article est donc adopté.
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