| Amandement II de la loi relative au Service Militaire. | |
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Erasmus Nerym Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 3 Juil - 20:13 | |
| Un communique fut envoye aux Services du Legislatif :
-" Le Consul des Affaires Extérieures demande au President du Senat a etre entendu par cette noble assemblee sur plusieurs sujets d'ordre militaire qu'il considere comme importants. " _________________
Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym, Président de la Cour Suprême Impériale. |
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Comte de Rex Civit Chancelier de Leurs Majestés Impériales

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Jeu 5 Juil - 18:23 | |
| Un communiquer fut envoyer au Consulat
| Citation: | | Sieur, Son Altesse le Président du Sénat demande au Consul des Affaires Extérieur plus d’information concernant les sujets qu’il veut évoquer pour pouvoir préparé nos chers Sénateurs. |
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Erasmus Nerym Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Jeu 5 Juil - 19:01 | |
| La reponse ne se fit point attendre :
-" Le Consul des Affaires Exterieures souhaite presenter un texte portant sur la reforme du Service Militaire Obligatoire de l’Armee Imperiale. Nous tenons a preciser que ledit texte a ete ecrit de facon a contenter l'ensemble des Officiers Superieurs du CEMA, y comprit Sa Majeste l'Empereur. " _________________
Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym, Président de la Cour Suprême Impériale. |
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Comte de Rex Civit Chancelier de Leurs Majestés Impériales

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Jeu 5 Juil - 19:06 | |
| Le Consul des Affaires étrangères est convier a présenté le texte au Sénat, nous lui rappelons aussi que le Budget par département est demandé. _________________
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Erasmus Nerym Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 20:03 | |
| Le texte fut présenté. L'on savait qu'il était soutenu par l'Empereur et l'Armée en général, mais il fallait l'approbation du Sénat pour devenir effectif.
| Citation: | Article 1: Tout homme ou femme est soumis au service militaire uniquement lorsqu'est atteinte leur majorité et que ledit homme ou femme n’est pas engagé dans des Etudes Supérieures. La durée du service militaire est de 1 ans. Jusqu'à l'âge de 35 ans, une matinée d'entraînement sera effectuée tous les deux ans.
Article 2 : Les Belondaures effectuant des Etudes Supérieures bénéficient de trois jours obligatoires d’informations sur l’Armée Impériale.
Article 3 : Certaines dérogations peuvent être accordées pour déficience physique ou mentale.
Article 4 : Pour les militaires de carrière, le service dure de 22 à 48 ans. Les sous-officiers peuvent faire carrière jusqu'à l'âge de 58 ans. Les hauts gradés n'ont pas d'âge limite pour faire carrière.
Article 5 : En cas de mobilisation générale, tout homme âgé de 22 à 48 ans est mobilisable. |
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Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym, Président de la Cour Suprême Impériale. |
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Le Marquis de Chasson Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 20:18 | |
| Les groupe PST d'Olivius fut vraiment étonné de ce texte, et tous eurent la meme opinions face à celui ci: Nous sommes ardamment et massivement contre. Nous pensons que l'article 5 est une abération totale. ET vous monsieur Nerym avec bien beaucoup d'aisance à venir l'exposer devant nous. Les sénateurs, sont aussi des hommes, des femmes, des peres et meres de familles, et l'article 5, qui risquerait de les enlever à leur famille, pour les ambitions expensionistes de quelques hommes protégés nous semble inadmissible d'autant plus que l'armée est déja tres tres nombreuse et tres bien payé. Nous rappelons en meme temps que notre président, que nous attendons, ce vous monsieur, le detail de votre budget. _________________ Olivius Lefactus ____________________ Juge Imperial Directeur du CHU de REX CIVIT PDG du Groupe O.L Haut Représentant Impérial Gouverneur du Gruland Sage de la Chambre des Sages Diplomé d'empire de médecine Décoré de la Rose D'Alaïenie 1ère Classe |
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Erasmus Nerym Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 20:52 | |
| -" Sachez, Monsieur Lefactus, que je ne suis pas non plus pour cet article 5. Mais ce que vous avez devant les yeux est bel et bien une réforme ; si vous comparez l'ancien texte disponible dans les Archives du Sénat, vous verrez que la loi était beaucoup plus dure auparavant. Ce texte a été fait en négociation avec l'Etat-Major de nos armées, et eux aussi bien que le Gouvernement ont fait de grandes concéssions afin que tout le monde soit plus ou moins d'accord.
Quand au budjet qui nous est alloué, il s'élève à 17 Millards de SB. " _________________
Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym, Président de la Cour Suprême Impériale. |
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Le Marquis de Chasson Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 21:24 | |
| nous sommes alors ravi que vous soyez contre, nous ne changeons pas d'avis, au contraire nous sommes confortés dans notre position. Pour le budget, je vous remercie, mais nous avons eu aussi cette loi dite sur le bugdet, ce qui vous a été demandé, depuis un petit moment, c'est le détail par département... _________________ Olivius Lefactus ____________________ Juge Imperial Directeur du CHU de REX CIVIT PDG du Groupe O.L Haut Représentant Impérial Gouverneur du Gruland Sage de la Chambre des Sages Diplomé d'empire de médecine Décoré de la Rose D'Alaïenie 1ère Classe |
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Erasmus Nerym Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 22:00 | |
| Le Consul des Affaires Exérieures attendit d'autres réactions mais éspérait que le vote s'éffectuerait bientôt. _________________
Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym, Président de la Cour Suprême Impériale. |
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Comte de Rex Civit Chancelier de Leurs Majestés Impériales

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 23:11 | |
| Le président du Sénat prit la parole. Ce texte ne lui paraissait pas clair du tout. Mais contrairement au autre il n’avais aucun mal a comprendre la mobilisation générale qui lui semble normal. Le Président du Sénat lui avait fait son service à la fin de ces études de Droits, il considérait que le service lui avait fait beaucoup de bien pour acquérir une certaine sagesse en en sortant.
-"Nous soulevons plusieurs points. Dans un premier temps aucune clarification du terme étude Supérieur, nous voudrions plus de précision dans le texte. Dans un deuxième temps une clarification du terme déficience mentale et/ou physique. Je vous remercie."
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Erasmus Nerym Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Mar 4 Sep - 23:59 | |
| -" Des etudes sont considérées comme Supérieures a partir de trois ans au dessus du dîplome finnal du Secondaire. Quand à la déficience mental ou physique, cela corréspond à une taille trop petite, des troubles de vision, un handicap avéré par un médecin diplômé, etc... " _________________
Son Honneur le Sieur Erasmus Nerym, Président de la Cour Suprême Impériale. |
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Comte de Rex Civit Chancelier de Leurs Majestés Impériales

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Ven 7 Sep - 15:50 | |
| Sieur le Consul nous vous remercions nous allons maintenant voté, le vote est ouver jusqu'au 22 Maxenine 16h. _________________
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Le Marquis de Chasson Juge de la Cour Suprême Impériale

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Jeu 13 Sep - 20:51 | |
| Olivius et son groupe voterent contre cette lois. ILs garderent le silence, et leur sourire, en voyant le vieil homme, gateux, qui ne comprenait meme pas ce qu'on lui domandait, qui se croyait encore capable de se déplacer devant le sénat, alors que meme le Président n'osait plus le tourmentais en réitérant ses demandes, jamais exécutées. _________________ Olivius Lefactus ____________________ Juge Imperial Directeur du CHU de REX CIVIT PDG du Groupe O.L Haut Représentant Impérial Gouverneur du Gruland Sage de la Chambre des Sages Diplomé d'empire de médecine Décoré de la Rose D'Alaïenie 1ère Classe |
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Ségolaine Royel Membre de la Diète

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| Sujet: Re: Amandement II de la loi relative au Service Militaire. Ven 14 Sep - 0:11 | |
| | Ségolaine Royel et ses partisans votèrent favorablement à l'amendement de cette loi. Constituant l'aile droite du MSP ; ils entendaient pouvoir faire jouer leur indépendance dès que possible et tant qu'aucune consigne de vote ne serait donnée par le Président du nouveau Mouvement Social-Progressiste. |
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