L'Empire du Belondor

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La Couronne de l’Argentorate-Occidentale, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

La Couronne du Belondor, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Etant dénommées les Hautes Parties Contractantes par le présent traité, ont convenu de ce qui suit :

Préambule :

Les Hautes Parties Contractantes, constatant le danger, la vulnérabilité et la faiblesse dans laquelle se trouve le peuple d’Argentorate-Occidentale, se sont entendues pour leur garantir la paix, la sécurité et protection.

Article Premier – Des conditions du Protectorat de l'Empire du Belondor

Son Altesse Sérénissime le Prince d’Argentorate-Occidentale Alek Ier de la Maison de Habsbourg convenant avec raison que la sécurité de l’Argentorate-Occidentale ne saurait être assurée sans le recours de la protection belondaure, accepte de se placer sous la protection du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, et de Sa Grandissime Majesté Impériale, Nabelnine Ier.

Aussi les successeurs de Son Altesse Sérénissime le Prince d’Argentorate-Occidentale Alek Ier de la Maison de Habsbourg en bénéficieront-ils aussi pour leur personne, leur fonction et leur Nation.

Le protectorat belondaure sur la Principauté autonome d’Argentorate-Occidentale devra figurer dans la Constitution argenoise-occidentale.

Article Deuxième – De la protection militaire de l’Empire du Belondor

La Principauté autonome d’Argentorate-Occidentale reconnaît le droit à l’Empire du Belondor d’installer dix bases sur son sol, et les forces armées qu’il désirera, afin d’assurer pleinement la protection du Gouvernement argenois-occidental, contre les menaces extérieures et les troubles intérieurs qui pourraient survenir.

Toute nouvelle installation de bases militaire belondaure sur le sol de la Principauté autonome d’Argentorate-Occidentale devra obtenir l’accord du Gouvernement argenois-occidental après amendement du présent traité par les Hautes Parties Contractantes.

Le Quartier Général de l’Armée d’Argentorate-Occidentale sera le Haut-Commandement de l’Armée d’Argentorate-Occidentale. Il sera présidé selon les dispositions prévues à ce sujet par la Constitution argenoise-occidentale.
L’Empereur du Belondor, de lui-même, ou par l’intermédiaire de son représentant, en tant que Chef des Armées de l’Empire du Belondor, disposera d’un siège au Quartier Général de l’Armée d’Argentorate-Occidentale et d’un droit de veto sur les décisions du Haut-Commandement de l’Armée d’Argentorate-Occidentale.

Article Troisième – Des Affaires Etrangères de la Principauté autonome d’Argentorate-Occidentale

Le Gouvernement argenois-occidental disposera du contrôle de ses relations diplomatiques, sauf cas contraires, explicités à la suite :
- l'Empereur du Belondor, en tant que Chef de la Politique Extérieure de l’Empire du Belondor, ou son représentant, pourront apposer un droit de veto face aux décisions du Gouvernement ou du Sénat Capitulaire de l'Argentorate-Occidentale concernant les Affaires Etrangères d'Argentorate-Occidentale.
- l'Empereur du Belondor, en tant que Chef de la Politique Extérieure et Chef des Armées de l’Empire du Belondor et Protecteur de la Principauté autonome d’Argentorate-Occidentale, ou son représentant, pourront obliger le Gouvernement argenois-occidental à rompre ses relations diplomatiques, commerciales, culturelles et scientifiques, voire même à entrer en conflit armé, avec une nation contre laquelle l’Empire du Belondor est en guerre.
- l'Empereur du Belondor, en tant que Chef de la Politique Extérieure de l’Empire du Belondor, ou son représentant, pourront obliger le Gouvernement argenois-occidental à rompre ses relations diplomatiques, commerciales, culturelles et scientifiques, voire même à entreprendre un blocus, envers une nation contre laquelle l’Empire du Belondor a un grief.

Article Quatrième – Des dispositions transitoires

En l’attente de la promulgation effectuée par chaque état selon ses formes propres et légales, le présent traité est appliqué à titre d’anticipation.

Les Armées argenoises-occidentales et belondaures seront chargées du maintien de l’ordre et de la bonne application du traité.

Article 5 – Dénomination et application du traité

Le traité prendra le nom d’ « Accords d’Elbêröhnit » du nom de la ville de Signature.

Le traité entrera pleinement en vigueur lors de sa promulgation par l’ensemble des Hautes Parties Contractantes, et ce de manière définitive et irrévocable.
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